Mentions
Légales
audition-morand.fr · Conformes à la loi n°2004-575 du 21 juin 2004
1. Éditeur du site
Raison sociale : Audition Morand
Forme juridique : Entreprise Individuelle (EI)
Directeur de publication : Guillaume Morand
Adresse : 40 rue Monge, 75005 Paris, France
Téléphone : 01 43 54 80 50
Email : guillaume@audition-morand.fr
SIRET : 918 117 938 00012
N° TVA intracommunautaire : FR26918117938
N° ADELI : 752607176
Ordre professionnel : Audioprothésiste inscrit au registre national ADELI
2. Hébergeur du site
O2switch
Adresse : Chemin des Pardiaux — 63000 Clermont-Ferrand
Téléphone : +33 (0)4 44 44 60 40
Site : www.o2switch.fr
3. Profession réglementée
Guillaume Morand est audioprothésiste diplômé d'État, profession de santé réglementée en France.
- Titre : Audioprothésiste Diplômé d'État (D.E.)
- Formation : Faculté de Médecine de Lille
- Réglementation applicable : Code de la Santé Publique (art. L4361-1 et suivants)
- Autorité de contrôle : Agence Régionale de Santé (ARS) Île-de-France
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu du site audition-morand.fr (textes, photographies, logos, structure) est la propriété exclusive d'Audition Morand ou fait l'objet d'une autorisation d'utilisation. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation totale ou partielle est strictement interdite sans autorisation préalable écrite.
5. Responsabilité
Les informations publiées sur ce site ont un caractère purement informatif et ne sauraient se substituer à un avis médical ou à une consultation professionnelle. Audition Morand ne saurait être tenu responsable des décisions prises sur la base des informations figurant sur ce site.
Audition Morand s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site, mais ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition.
6. Liens hypertextes
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7. Droit applicable
Le présent site et ses mentions légales sont soumis au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.
8. Contact
Pour toute question relative au site : guillaume@audition-morand.fr
Voir également notre Politique de Confidentialité.
9. Médiation de la consommation
Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du Code de la Consommation, en cas de litige non résolu, vous pouvez recourir gratuitement au service de médiation :
CM2C — Centre de Médiation de la Consommation de Conciliateurs de Justice
49 rue de Ponthieu, 75008 Paris
Email : cm2c@cm2c.net
Téléphone : 01 89 47 00 14
Site : www.cm2c.net